MENTIONS LÉGALES
En tant qu'atelier de création de bijoux souvenir et mémorial, nous nous conformons aux obligations légales en matière d'informations. Les informations légales varient en fonction de chaque entreprise, nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous assurer de respecter les obligations légales. Cela peut inclure des détails tels que la dénomination sociale ou raison sociale, l'adresse du siège social, les coordonnées des dirigeants, les numéros d'enregistrement, la forme juridique, le capital social, ainsi que les mentions relatives à l'utilisation de données personnelles et de cookies.
Si vous rencontrez un litige avec notre entreprise, la Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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